Directeur de la Publication

 

Directeur de l’eau du Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable, des Transports et du Logement

 

Conception

 

Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS)

 

Développement

 

Institut national de l’environnement industriel et des risques (INERIS)

 

Textes réglementaires

 

Décret n° 2018-685 du 1er août 2018 relatif aux agréments des laboratoires d'analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques

 

Avis du 14 avril 2018 relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques

 

Avis du 1er septembre 2017 relatif aux méthodes des couples « élément de qualité biologique – méthode » sur lesquels porte l’agrément des laboratoires

 

Avis du 04 février 2012 relatif aux méthodes des couples « élément de qualité biologique – méthode » sur lesquels porte l’agrément des laboratoires

 

Avis du 21 janvier 2012 relatif aux limites de quantification des couples « paramètre-matrice » de l'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques   ( Tableau synthétique des LQ applicables au 21/01/2012 )

 

Arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement

 

Arrêté du 10 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement

 

Arrêté du 5 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement

 

Arrêté du 26 juillet 2007 portant création par la direction de l'eau d'un traitement automatisé d'informations nominatives et techniques dénommé « Agrément des laboratoires d'analyse dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement »

 

Arrêté du 29 novembre 2006 portant modalités d'agrément des laboratoires effectuant des analyses dans le domaine de l'eau et des milieux aquatiques au titre du code de l'environnement

 

Informatique et Libertés

 

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